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18.7.06

ABC du Royalisme social : Leçon n°3

LA CORPORATION
La corporation nouvelle ressemblera-t-elle à la corporation du passé ?
On peut dire en empruntant une formule au Comte de Paris (Henri VI), que la corporation sera traditionnelle dans ses principes et moderne dans ses applications.

Pourquoi moderne dans ses applications ?
Parce que l’organisation qui était bonne pour le petit atelier ne saurait convenir tout a fait au régime de la grande production industrielle.

Pourquoi traditionnelle dans ses principes ?
Parce que les règles qui gouvernent les sociétés sont éternelles. Les formes peuvent varier, les principes subsistent toujours. On change la forme d’un habit : on ne supprime pas pour l’homme la nécessité de se vêtir ; on remplace l’arc ou l’arbalète par le fusil à pierre ou le fusil à pierre par le chassepot ou le lebel : on ne supprime pas la nécessité, pour le soldat, de posséder une arme pour se défendre. Il en est de même pour la question de l’organisation du travail. La corporation est un abri. L’abri peut changer de forme, de disposition ; mais il faut que l’abri existe pour la sauvegarde du travailleur.

Quels sont donc ces principes qui survivent à toutes les transformations et qu’il faut retenir de la corporation du passé ?
Premièrement, le principe qui, durant plusieurs siècles, a assuré avec la paix sociale la prospérité morale et matérielle des classes laborieuses, le principe d’union entre patrons et ouvriers.
Deuxièmement, le principe que la corporation nouvelle doit régler personnellement ses propres affaires, c’est-à-dire prendre la direction de la vie économique.

Quelle est la formule de l’organisation corporative ?
La corporation libre dans le corps d’état organisé.

Il y a donc lieu d’établir une distinction entre la corporation et le corps d’état ?
Oui, le corps d’état est une collectivité d’individus indépendants les uns des autres. On en fait partie par cela seul qu’on exerce la profession. La corporation est une association professionnelle libre et spontanée.
Quelques définitions le feront mieux comprendre.
Le corps d’état est une société publique fondée sur le métier, tout comme la commune est une société publique fondée sur le domicile. Il est formé par l’ensemble des gens qui, dans un lieu donné, appartiennent à une même profession.
Au sein du corps d’état peuvent se former volontairement des associations professionnelles. Si l’association professionnelle ne comprend que des personnes d’une même condition, elle prend le
titre de syndicat. Si elle comprend, sans les confondre, les divers éléments qui constituent le métier (patrons, employés et ouvriers dans l’industrie ;- maîtres, compagnons et apprentis dans les
métiers- propriétaires, fermiers et colons dans l’agriculture), l’association est appelée une corporation. La corporation est ainsi un groupement de groupes.

Quelle est la base de l’organisation professionnelle ?
L’atelier, c’est-à-dire le lieu du travail. Il convient d’organiser, au préalable, chaque usine, chaque établissement d’une même nature d’industrie, si l’on veut que la corporation soit autre chose qu’un groupement confus d’individus.

Pourquoi patrons et salariés se groupent-ils d’abord en syndicats, puis en corporation ?
Patrons et salariés se groupent d’abord en syndicats distincts parce qu’ils ont certains intérêts particuliers distincts ; ils se groupent ensuite en corporation parce qu’ils ont un intérêt commun, celui de la prospérité de l’industrie ou du métier qui les fait vivre. Le syndicat est le gardien des intérêts de la classe ; la corporation est la gardienne des intérêts du métier.

Comment les syndicats de patrons et d’ouvriers se réunissent-ils en un groupement commun ?
Chaque syndicat professionnel d’ouvriers et de patrons qui veulent former une association corporative fournit des délégués à nombre égal des uns et des autres, ainsi que cela se pratique pour les conseils de prud’hommes. Ces délégués réunis constituent le conseil corporatif.

La juridiction du conseil corporatif doit-elle s’étendre à tous les ateliers du corps d’état ?
Non, sa juridiction doit être limitée aux seuls membres de la corporation.

Pourquoi cela ?
Parce qu’il n’est guère possible, en l’état actuel ; qu’une seule corporation se forme au sein de corps d’état. Dans la pratique, il se constituera pour le même métier et dans le même lieu, plusieurs corporations différentes. Il y aura même un petit nombre de patrons et d’ouvriers qui voudront demeurer en dehors de toute association, ou d’autres qui persisteront dans l’isolement syndical.

Comment remédier a cela ?
Les corporations qui se seront formées au sein d’un même corps d’état institueront, par le canal de chaque conseil corporatif, une chambre corporative. La chambre corporative, représentation vivante du corps d’état, aura la garde des intérêts généraux de la profession tout entière. Toutefois, pour faire loi dans l’ensemble de la profession, ses décisions devront d’abord être soumises, par la voie du référendum, à tout les membres, syndiqués ou non, de la profession, puis être sanctionnées par l’Etat comme n’étant pas contraires au bien public.